Le programme « Clause par Clause » fournit au constructeur abonné un module vidéo mensuel en marque blanche expliquant le contrat CCMI, aux formats vertical et horizontal.
100 € HT par mois, prélevés mensuellement via Stripe. Engagement de 12 mois. [Préciser le régime de TVA et les conditions de résiliation.]
[À compléter] — durée d'engagement, reconduction ou fin automatique au terme des 12 mois, modalités de résiliation.
[À compléter] — licence d'utilisation des modules, droits sur le logo fourni, périmètre de diffusion autorisé.
[Raison sociale, forme juridique, capital, SIRET, adresse, contact — à compléter].